Agenda

Décembre 2018

L M M J V S D
      1 2
3456789
10 111213141516
17181920212223
24 25 2627282930
Jour avec évènement(s)
Jour férié
Vos séances de cinéma
Patrimoine

Le village de Fleurey-sur-Ouche recèle un patrimoine naturel, historique, archéologique et industriel de grande qualité.

Photos Fleurey sur Ouche
Newsletter

Recevez par mail les nouveautés du site.

CCOM

Communauté de Communes de la Vallée de l'Ouche

Les démarches administratives

(93 mots dans ce texte ) -  lu : 5404 Fois


A la mairie, les démarches administratives les plus fréquentes concernent l'état-civil, l'urbanisme et les élections.

Etat-civil : demande d’établissement de cartes d’identité, de passeports, d’autorisation de sortie du territoire pour les mineurs, constitution de dossiers lors d’événements familiaux.

Urbanisme : la mairie reçoit et instruit les déclarations de travaux et demandes de permis de construire.

Elections : l’inscription sur les listes électorales et l’organisation des élections est un domaine capital de l’action municipale au service de la démocratie.

L’action sociale est aussi une mission de la commune, qu’elle exerce au travers du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)


Retour à l'index des rubriques

***Retour à la sous-rubrique :