Les Borbeteils
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Patrimoine

Le village de Fleurey-sur-Ouche recèle un patrimoine naturel, historique, archéologique et industriel de grande qualité.

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CCOM

Communauté de Communes de la Vallée de l'Ouche

TARIFICATION SALLE DES FETES

(238 mots dans ce texte ) -  lu : 3189 Fois


Madame le Maire informe l'assemblée que les tarifs de la location de la salle des fêtes n'ont pas été revus depuis l'année 2004 et qu'il convient de les réviser. Cette tarification sera applicable au 1erJanvier 2016.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal par

0 voix contre
0 abstention (
12 voix pour
Décide des modifications suivantes .

HABITANTS DE FLEUREY SUR OUCHE :

1 Jour de semaine
100,00 €

Week-end (Jours indissociables)
200,00 €

1 Jour à but lucratif
150,00 €

Week-end à but lucratif
300,00 €

(Jours indissociables)

PERSONNES DE L'EXTERIEUR :

1 Jour de semaine
250,00 €

Week-end (Jours indissociables)
500,00 €

1 Jour à but lucratif
350,00 €

Week-end à but lucratif
600,00 €

(Jours indissociables)

Un acompte de 50 % du montant de la location sera demandé à la réservation et le solde ainsi que la caution d'un montant de 400.00 € devront être versé au plus tard 48 heures avant la date de réservée.

- RESERVATION LE WEEK-END
Les réservations s'entendent du Samedi matin 8 heures au lundi matin 8 heures.

Les clés sont retirées sur rendez-vous en Mairie au plus tôt le Vendredi après-midi. Elles seront fournies si les formalités administratives sont remplies, à savoir : Règlement du solde de la réservation, chèque de caution, et l'attestation d'assurances qui doit être fournie. Les clés sont rendues le lundi matin en Mairie.

- RESERVATION EN SEMAINE
Les réservations s'entendent de 8 heures à 8 heures.

Les clés sont retirées en Mairie aux heures habituelles d'ouverture, dans les mêmes conditions que ci-dessus. Elles sont rendues en Mairie.


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