MAIRIE
1 bis rue du Sophora
21410 Fleurey-sur-Ouche
03 80 76 07 4703 80 76 07 48
contact@fleureysurouche.fr
Ouverture : Du mardi au samedi : de 08h00 à 12h00
65 visiteur(s) et 0 membre(s) en ligne.
Index / MAIRIE / Rappels à la loi
AUTORISATION SORTIE DE TERRITOIRE -
(17 mots dans ce texte ) - lu : 18190 Fois
Cliquez sur l'image pour lire en entier.
Autres publications de la sous-rubrique15
- La loi NOTRe
- Stop cambriolages
- Lutte contre les nuisances sonores : Extrait de l'arrété préfectoral du 16 juin 1999
- Restriction d'eau 13.05.2014
- Facture eau/assainissement
- Destruction guêpes, frelons, insectes
- MISE EN GARDE DE LA GENDARMERIE DE SOMBERNON
- La gendarmerie nous communique
- Cambriolages
- Frelon Asiatique
- La vitesse des véhicules
- Recensement militaire (ou recensement citoyen)
- Chiens dangereux : permis de détention obligatoire au 1er janvier 2010
- DIVAGATION DES CHIENS ET DES CHATS
- LES FEUX DE PLEIN AIR